DOMAINE DE VILLEROSE
Présentation de la marque DOMAINE DE VILLEROSE
Déposée le 5 août 2003 par GFA DOMAINE Vicomte J. de ZELICOURT et monsieur Jean-Ghislain de Zélicourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DE VILLEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE VILLEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VILLEROSE est expirée depuis le 5 août 2013.
GFA DOMAINE Vicomte J. de ZELICOURT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37